Mentions légales

Ce site web ayant pour propriétaire INTUITEL, S.L. SIRET: B-54603485 adresse C/ MORATÍN Nº 21, ESC. DCHA, ENTLO. OFICINA 1, C.P- 03008- ALICANTE, numéro de téléphone 09.65.12.05.89 et email: dpd@mym2013.com

 

Registre commercial

Tome 

Page

Livre 

Feuille 

Section 

Annotation 

Alicante 

3572

 A-128168

        0

  174         

8

 

        275/727

Propriété intellectuelle et industrielle

Le design du portail et ses codes sources, ainsi que les logos, marques et autres signes distinctifs qui y apparaissent appartiennent à INTUITEL, S.L. et sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et industrielle qui lui correspondent.

                        

 

    - Responsabilité du contenu

 

INTUITEL, S.L. n'est pas responsable de la légalité des sites web des tiers sur lesquels il est possible d'accéder depuis sa page. INTUITEL, S.L. n'est pas non plus responsable de la légalité des autres sites web de tiers qui peuvent être en lien avec son propre site. INTUITEL, S.L. se réserve le droit d'apporter des modifications au site web sans préavis, afin de maintenir ses informations à jour, en ajoutant, modifiant, corrigeant ou éliminant les contenus publiés ou la conception du site. INTUITEL, S.L. ne sera pas responsable de l'utilisation que les tiers font des informations publiées sur son site, ni des dommages subis ou des pertes économiques qui, directement ou indirectement, produisent ou peuvent produire des dommages économiques, matériels ou sur des faits.

 

- Reproduction du contenu

 

La reproduction totale ou partielle des contenus publiés sur le site est interdite, à l'exception des contenus qui sont considérés comme des informations libres de droit ouvertes sur le site web, publié conformément à la loi espagnole du Real Decreto 1495/2011, du 24 octobre.

 

    - Droit applicable

 

La loi espagnole est celle qui sera appliquée en cas de litige ou de conflit d'interprétation des termes qui composent ce présent document juridique, ainsi que de toute question en relation avec les services de ce si